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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERTEXTILES
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TOP QUARTZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP QUARTZ
INTERTEXTILES SA

Numéro de dépôt :
98762112
Date de dépôt :
25/11/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2008

Présentation de la marque TOP QUARTZ

Déposée le 25 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) INTERTEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERTEXTILES domicilié(e) 38, Rue des Près, B.P. 125, 59428 ARMENTIERES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 200 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERTEXTILES - France.

La marque TOP QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP QUARTZ est expirée depuis le 25 novembre 2008.

INTERTEXTILES a également déposé les autres marques suivantes : MACAO , EVARUS , MAISONBEL , ARNAUD CHARDONNET , VISA , JONQUE , NANKIN , CORAM


INTERTEXTILES SA - 38, Rue des Près, B.P. 125, 59428 ARMENTIERES CEDEX - France - SIREN 968200550


INTERTEXTILES - France


Inscription le 29 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290999 - Publication au BOPI 1999-11-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Papier carton Tissus à usage textile Tapis paillassons tentures murales non en matière textiles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.